Marque expirée - Marque en non vigueur

Papillon design
PAPILLON ELEN
PAPILLON ALAIN

Numéro de dépôt :
3628965
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/02/2019
Papillon design de PAPILLON ELEN

Présentation de la marque Papillon design

Déposée le 11 février 2009 par PAPILLON ELEN et PAPILLON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Papillon design »

Les déposants sont PAPILLON ELEN domicilié(e) 70 Rue THIERS - 17300 - ROCHEFORT S/MER - France et PAPILLON ALAIN domicilié(e) 70 Rue THIERS - 17300 - ROCHEFORT S/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPILLON ELEN domicilié(e) 70 Rue THIERS - 17300 - ROCHEFORT S/MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillon design est expirée depuis le 11 février 2019.


PAPILLON ELEN - 70 Rue THIERS - 17300 - ROCHEFORT S/MER - France

PAPILLON ALAIN - 70 Rue THIERS - 17300 - ROCHEFORT S/MER - France


PAPILLON ELEN - 70 Rue THIERS - 17300 - ROCHEFORT S/MER - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'enseignement.

Objets d'art en bois.

Jeux – jouets. Jeux de cartes ou de tables.